Schaltvorrichtung

Brevet suisse · CH693010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693010
Numéro de demande
CH001328/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1997
Publié
15 janv. 2003
Délivré
15 janv. 2003
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/64 (2006.01)
H01H 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 8-140206 03.06.1996
JP 8-140207 03.06.1996
JP 8-140208 03.06.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Omron Corporation

OMRON CORPORATION

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Ukyo-ku,, Kyoto-shi, Kyoto 616, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Shunkichi Sasaki

Kyoto 616, JP

Tatsushi Yonezawa

Kyoto 616, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.