Rotor für einen elektrischen Mikromotor

Brevet suisse · CH693014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693014
Numéro de demande
CH002193/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1997
Publié
15 janv. 2003
Délivré
15 janv. 2003
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/28 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 31 juil. 2003

    Transféré

    Titulaire
    myonic AG, Eckweg 8, 2504 Biel/Bienne → MPS Micro Precision Systems AG, Eckweg 8, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  3. 15 janv. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Miniaturwälzlager AG, Eckweg 8, 2500 Biel 6 → myonic AG, Eckweg 8, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  4. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.