Dispositif chirurgical d'occlusion de défectuosités

Brevet suisse · CH693017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693017
Numéro de demande
CH000330/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1998
Publié
31 janv. 2003
Délivré
31 janv. 2003
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 juil. 2006

    Rectifié

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 15 mars 2005

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  4. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  5. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Tevaearai, Hendrik

1302 Vufflens-la-Ville

Jeffrey B. Jump

1197 Prangins

Inventeur

Tevaearai, Hendrik

1302 Vufflens-la-Ville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.