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Brevet suisse · CH693048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693048
Numéro de demande
CH001786/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1998
Publié
31 janv. 2003
Délivré
31 janv. 2003
Radié
31 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.09.2018

  2. 31 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Robert Dill

1814 la Tour-de-Peilz

Inventeur

Robert Dill

1814 la Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.