Procédé de réalisation d'étanchéité dans une montre
Brevet suisse · CH693049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693049
- Numéro de demande
- CH000471/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1998
- Publié
- 31 janv. 2003
- Délivré
- 31 janv. 2003
- Radié
- 26 févr. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 37/08 (2006.01)G04B 37/04 (2006.01)G04B 37/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.03.2018
- 3 oct. 2012
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 03.10.2012
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 31 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Biwi S.A., Route de Boécourt, 2855 Glovelier → Biwi S.A., Route de Boécourt, 2855 Glovelier, Montres Rado S.A., Bielstrasse 45, 2543 Lengnau b. Biel
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 janv. 2003
Transféré
- Titulaire
- Biwi S.A., Route de Boécourt, 2855 Glovelier, Montres Rado S.A., Bielstrasse 45, 2543 Lengnau b. Biel → Montres Rado S.A., Bielstrasse 45, 2543 Lengnau b. Biel
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 janv. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.