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Brevet suisse · CH693071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693071
- Numéro de demande
- CH000161/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 1998
- Publié
- 14 févr. 2003
- Délivré
- 14 févr. 2003
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 31/02 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 13 mai 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 13 mai 2005
Transféré
- Titulaire
- C.R.I.D. S.A. Compagnie de Recherches Industrielles et Développements, 1847 Rennaz → Bernd Grohe, Postfach 328, 1815 Clarens
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.