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Brevet suisse · CH693087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693087
Numéro de demande
CH001761/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1998
Publié
28 févr. 2003
Délivré
28 févr. 2003
Radié
27 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23D 57/00 (2006.01)
B28D 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.09.2018

  2. 15 juin 2005

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  4. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.