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Brevet suisse · CH693087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693087
- Numéro de demande
- CH001761/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1998
- Publié
- 28 févr. 2003
- Délivré
- 28 févr. 2003
- Radié
- 27 août 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23D 57/00 (2006.01)B28D 1/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.09.2018
- 15 juin 2005
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.