Türblatt
Brevet suisse · CH693106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693106
- Numéro de demande
- CH002576/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 1998
- Publié
- 28 févr. 2003
- Délivré
- 28 févr. 2003
- Radié
- 31 déc. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/72 (2006.01)E06B 5/11 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Ernst Pilsl
4152 Sarleinsbach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.