Fusée de projectile
Brevet suisse · CH693116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693116
- Numéro de demande
- CH001345/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 1998
- Publié
- 28 févr. 2003
- Délivré
- 28 févr. 2003
- Radié
- 23 juin 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F42C 15/188 (2006.01)F42C 15/29 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.06.2018
- 31 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- MILTEC S.A., Rue Pré-de-la-Fontaine 19, 1217 Meyrin 1 → MILTEC S.A., Rue Pré-de-la-Fontaine 19, 1217 Meyrin 1, SN TECHNOLOGIES S.A., Rue du Pré-de-la-Fontaine, 1217 Meyrin 1
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Miltec SA, 1-5, avenue de la Châtelaine, 1211 Genève 13 → MILTEC S.A., Rue Pré-de-la-Fontaine 19, 1217 Meyrin 1
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.