Instrument de mesure de la pression oculaire
Brevet suisse · CH693127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693127
- Numéro de demande
- CH000487/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1998
- Publié
- 14 mars 2003
- Délivré
- 14 mars 2003
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 30 avr. 2007
Rectifié
- Titulaire
- Marc Heyraud, Recorne 24 B, 2300 La Chaux-de-Fonds, Pierre-Alain Grounauer, rue des Jordils 7, 1036 Sullens, Jean-Bernard Kureth, rue de l'Helvétie 52, 2300 La Chaux-de-Fonds → Pierre-Alain Grounauer, rue des Jordils 7, 1036 Sullens, Jean-Bernard Kureth, rue de l'Helvétie 52, 2300 La Chaux-de-Fonds, Marc Heyraud, Recorne 24 B, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.