Werkzeugschleifmaschine

Brevet suisse · CH693134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693134
Numéro de demande
CH002258/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1998
Publié
14 mars 2003
Délivré
14 mars 2003
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 47/10 (2006.01)
B24B 41/00 (2006.01)
B24B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE GM 297 20 591.9 20.11.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 14 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Peter Opitz

8200 Schaffhausen

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Peter Opitz

8259 Kaltenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.