Dispositif de positionnement et de blocage
Brevet suisse · CH693164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693164
- Numéro de demande
- CH002582/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 1998
- Publié
- 31 mars 2003
- Délivré
- 27 mars 2003
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/60 (2006.01)A61B 17/62 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 9 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.02.2016
- 6 févr. 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker Trauma SA, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach → Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.02.2016
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 avr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Stryker Trauma SA, 5, chemin de Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 30 avr. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stryker Trauma - Selzach AG, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach → Stryker Trauma SA, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 30 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
- 31 mars 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jaquet Orthopédie S.A., 5, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates → Stryker Trauma SA, 5, chemin de Aulx, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
1 entrée antérieure
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.