Capteur inductif optimisé

Brevet suisse · CH693188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693188
Numéro de demande
CH000451/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1999
Publié
31 mars 2003
Délivré
27 mars 2003
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
G01N 27/90 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 30 mars 2007

    Transféré

    Titulaire
    CSEM Centre Suisse, d'Electronique et de, Microtechnique SA, 1, rue Jaquet-Droz, 2007 Neuchâtel 7 → POSIC SA, rue Jaquet-Droz 7, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  4. 30 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  5. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

POSIC S.A.

POSIC SA

rue Jaquet-Droz 7, 2000 Neuchâtel

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

de Coulon, Yves

2075 Thielle-Wavre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.