Prise électrique multiple avec prises de hauteurs différenciées
Brevet suisse · CH693193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693193
- Numéro de demande
- CH001496/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1999
- Publié
- 31 mars 2003
- Délivré
- 27 mars 2003
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 25/00 (2006.01)H01R 31/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.