Mehrzweckwerkzeug
Brevet suisse · CH693203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693203
- Numéro de demande
- CH000276/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2002
- Publié
- 15 avr. 2003
- Délivré
- 15 avr. 2003
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/16 (2006.01)B23B 51/08 (2006.01)B27G 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 juil. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abatron-Patentbüro AG, Altstetterstrasse 224, Postfach, 8048 Zürich → A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.