Spurlagergehäuse für einen Offenend-Spinnrotor

Brevet suisse · CH693213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693213
Numéro de demande
CH000393/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1999
Publié
15 avr. 2003
Délivré
15 avr. 2003
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 4/12 (2006.01)
Priorité
DE 198 17 911.1 22.04.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Novibra GmbH

Donzdorfer Strasse 4, D-73079 Süssen, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro G. Petschner

Wannenstrasse 16, 8800 Thalwil

Inventeur

Gerd Stahlecker

73054 Eislingen/Fils, DE

Friedbert Schmid

73337 Bad Ueberkingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.