Kolben-Panflöte

Brevet suisse · CH693250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693250
Numéro de demande
CH001102/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1998
Publié
30 avr. 2003
Délivré
30 avr. 2003
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10D 7/02 (2006.01)
G10D 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.