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Brevet suisse · CH693290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693290
- Numéro de demande
- CH000142/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2002
- Publié
- 15 mai 2003
- Délivré
- 15 mai 2003
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.