Montre universelle
Brevet suisse · CH693291 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693291
- Numéro de demande
- CH001232/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1999
- Publié
- 15 mai 2003
- Délivré
- 15 mai 2003
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/23 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.