Montre universelle

Brevet suisse · CH693291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693291
Numéro de demande
CH001232/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1999
Publié
15 mai 2003
Délivré
15 mai 2003
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/23 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.