Spaltmühle

Brevet suisse · CH693301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693301
Numéro de demande
CH002278/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1997
Publié
30 mai 2003
Délivré
30 mai 2003
Radié
11 juin 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
B02C 19/18 (2006.01)
Priorité
DE 196 26 246.1 29.06.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000234 12.06.1997
Publication PCT
WO1998/000228 08.01.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.06.2017

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Bühler AG

Patentabteilung, 9240 Uzwil

Inventeur

Arturo Bohm

9242 Oberuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.