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Brevet suisse · CH693307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693307
Numéro de demande
CH002163/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1999
Publié
30 mai 2003
Délivré
30 mai 2003
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44F 1/10 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G09F 13/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 30 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Swatch AG

Jakob Stämpflistrasse 94, 2500 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Roberto Costa

1870 Monthey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.