Affleureuse

Brevet suisse · CH693327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693327
Numéro de demande
CH000725/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1999
Publié
13 juin 2003
Délivré
13 juin 2003
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27C 1/10 (2006.01)
B27G 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 24 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    HEBOR S.A., 6, route de Denges, 1027 Lonay → Bösch Maschinenbau, Industriestrasse 32, 9524 Zuzwil SG

    Publié dans Swissreg le 24.12.2009

  3. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Bösch Maschinenbau

Industriestrasse 32, 9524 Zuzwil SG

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Jakob Bösch

9602 Bazenheid

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.