Schmuckstück-Set
Brevet suisse · CH693360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693360
- Numéro de demande
- CH000036/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 1999
- Publié
- 30 juin 2003
- Délivré
- 30 juin 2003
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 7/02 (2006.01)B65D 85/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 198 05 108.5 09.02.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 14 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 6 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich → Ritscher & Seifert, Pestalozzistrasse 2, Postfach 1416, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 06.12.2013
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Monica Ernst
40237 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.