Passiv Infrarot Eindringdetektor

Brevet suisse · CH693395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693395
Numéro de demande
CH001488/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1995
Publié
15 juil. 2003
Délivré
15 juil. 2003
Radié
18 mai 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G08B 13/193 (2006.01)
Priorité
AT AEP94108209 28.05.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mai 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.05.2015

  2. 15 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.01.2009

  3. 15 janv. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug → Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.01.2009

  4. 28 févr. 2007

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Building Technologies AG, Alte Landstrasse 411, 8708 Männedorf → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  5. 15 juil. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Cerberus AG, 8708 Männedorf → Siemens Building Technologies AG, Alte Landstrasse 411, 8708 Männedorf

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  6. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.