Mozzo per bicicletta

Brevet suisse · CH693410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693410
Numéro de demande
CH000165/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2001
Publié
31 juil. 2003
Délivré
31 juil. 2003
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 27/00 (2006.01)
F16D 41/07 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Silvano Cobianchi

48021 Lavezzola (RA), IT

Inventeur

Silvano Cobianchi

48021 Lavezzola (RA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.