Laufrad-Schaufel für einen Ventilator
Brevet suisse · CH693424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693424
- Numéro de demande
- CH000850/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1999
- Publié
- 31 juil. 2003
- Délivré
- 31 juil. 2003
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/30 (2006.01)F24F 7/013 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.