Première de montage pour chaussure

Brevet suisse · CH693433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693433
Numéro de demande
CH002135/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1999
Publié
15 août 2003
Délivré
15 août 2003
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/38 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Giorgio Piva

31041 Cornuda/TV, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.