Plasmaspritzeinrichtung
Brevet suisse · CH693448 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693448
- Numéro de demande
- CH000090/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 1999
- Publié
- 15 août 2003
- Délivré
- 15 août 2003
- Radié
- 18 janv. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 53/48 (2006.01)B05B 7/14 (2006.01)C23C 4/12 (2006.01)H05H 1/42 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.01.2019
- 12 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.