Plasmaspritzeinrichtung

Brevet suisse · CH693448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693448
Numéro de demande
CH000090/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1999
Publié
15 août 2003
Délivré
15 août 2003
Radié
18 janv. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 53/48 (2006.01)
B05B 7/14 (2006.01)
C23C 4/12 (2006.01)
H05H 1/42 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.01.2019

  2. 12 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

  3. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  4. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.