Spinnmaschine mit progressiv wirkendem Streckwerk

Brevet suisse · CH693453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693453
Numéro de demande
CH002248/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1998
Publié
15 août 2003
Délivré
15 août 2003
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 5/88 (2006.01)
D01H 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 198 07 895.1 25.02.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Peter Toggweiler

8400 Winterthur

Felix Blattmann

8542 Wiesendangen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.