Brennkraftmaschine

Brevet suisse · CH693459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693459
Numéro de demande
CH001053/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1999
Publié
15 août 2003
Délivré
15 août 2003
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 69/02 (2006.01)
F02M 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 198 28 772.0 27.06.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 6 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 06.09.2008

  3. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Kjeld Aabo

2600 Glostrup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.