Socle pour la fixation de deux composants électriques
Brevet suisse · CH693477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693477
- Numéro de demande
- CH001202/1996
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1996
- Publié
- 15 août 2003
- Délivré
- 15 août 2003
- Radié
- 9 mai 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 13/24 (2006.01)H05K 7/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.05.2016
- 15 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys,, Fornerod & Saam, 2, faubourg du Lac, Case postale 1448, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 août 2003
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys,, Fornerod & Saam, 2, faubourg du Lac, Case postale 1448, 2001 Neuchâtel 1 → Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 août 2003
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1 → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.