Socle de connexion de deux composants électriques

Brevet suisse · CH693478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693478
Numéro de demande
CH000073/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1997
Publié
15 août 2003
Délivré
15 août 2003
Radié
14 janv. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01R 13/24 (2006.01)
H05K 7/10 (2006.01)
Priorité
EP PCT/EP 96/01987 10.05.1996
CH 1202/96 10.05.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 janv. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.01.2017

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys,, Fornerod & Saam, 2, faubourg du Lac, Case postale 1448, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  4. 15 août 2003

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys,, Fornerod & Saam, 2, faubourg du Lac, Case postale 1448, 2001 Neuchâtel 1 → Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  5. 15 août 2003

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1 → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  6. 15 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Titulaire

E-tec AG

Friedhofstrasse 1, 2543 Lengnau b. Biel

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christoph Haffter

1084 Carrouge VD

Hugo Affolter

2543 Lengnau b. Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.