Elektro-Warmwasserspeicher

Brevet suisse · CH693514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693514
Numéro de demande
CH000475/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1999
Publié
15 sept. 2003
Délivré
15 sept. 2003
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
F24D 13/04 (2006.01)
Priorité
AT 502/98 23.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vaillant GmbH

Riedstrasse 8, 8953 Dietikon

Inventeur

Klaus-Ingo Stamm

42369 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.