Nasssauger
Brevet suisse · CH693527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693527
- Numéro de demande
- CH000370/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 1999
- Publié
- 30 sept. 2003
- Délivré
- 30 sept. 2003
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 7/00 (2006.01)A47L 9/28 (2006.01)H02P 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 198 13 434.7 27.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Roth, Paul
88316 Isny, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.