Nasssauger

Brevet suisse · CH693527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693527
Numéro de demande
CH000370/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1999
Publié
30 sept. 2003
Délivré
30 sept. 2003
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
H02P 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 198 13 434.7 27.03.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Roth, Paul

88316 Isny, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.