Rollstuhlfussstütze
Brevet suisse · CH693528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693528
- Numéro de demande
- CH000239/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 févr. 2003
- Publié
- 30 sept. 2003
- Délivré
- 30 sept. 2003
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 5/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202 03 779 08.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 30 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Andreas Nahrold
32602 Vlotho, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.