Vorrichtungssystem zur Distraktions-Osteogenese
Brevet suisse · CH693557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693557
- Numéro de demande
- CH001417/1998
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1998
- Publié
- 15 oct. 2003
- Délivré
- 15 oct. 2003
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 23 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 23.06.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 13 févr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- Institut Straumann AG, Hauptstrasse 26d, 4437 Waldenburg → Medartis AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch → Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.