Absperrarmatur
Brevet suisse · CH693576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693576
- Numéro de demande
- CH001363/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1999
- Publié
- 15 oct. 2003
- Délivré
- 15 oct. 2003
- Radié
- 31 juil. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/02 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)E03C 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 198 33 679.9 27.07.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 31 mars 2005
Transféré
- Titulaire
- HONEYWELL AG, Kaiserleistrasse 39, D-63067 Offenbach am Main, Allemagne → Honeywell Technologies Sàrl, Avenue de la Gottaz 34-36, 1110 Morges
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Jürgen Pietsch
44581 Castrop-Rauxel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.