Schiffchen für eine Stickmaschine
Brevet suisse · CH693637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693637
- Numéro de demande
- CH001793/2001
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2001
- Publié
- 28 nov. 2003
- Délivré
- 28 nov. 2003
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05C 11/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 28 nov. 2003
Transféré
- Titulaire
- Perfecta Schmid AG, Säntisstrasse 11, 9400 Rohrschach → Kleger, Ferdinand, Mühletobelweg 6, 9401 Rorschach
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Kleger, Ferdinand
9401 Rorschach
Inventeur
Ferdinand Kleger
9401 Rorschach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.