Stauzisterne
Brevet suisse · CH693643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693643
- Numéro de demande
- CH001966/2000
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2000
- Publié
- 28 nov. 2003
- Délivré
- 28 nov. 2003
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03B 11/14 (2006.01)E03B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 100 37 454.9 01.08.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Erich Weber
82340 Feldafing, DE
Mandataire
Inventeur
Erich Weber
82340 Feldafing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.