Lichteffekteinrichtung

Brevet suisse · CH693650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693650
Numéro de demande
CH002082/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1999
Publié
28 nov. 2003
Délivré
28 nov. 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/00 (2006.01)
B44F 1/00 (2006.01)
G09F 19/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Wolfgang Kucher

5707 Seengen

Mandataire

Braun & Partner

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Wolfgang Kucher

5707 Seengen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.