Heizungsanlage
Brevet suisse · CH693686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693686
- Numéro de demande
- CH001687/2002
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2002
- Publié
- 15 déc. 2003
- Délivré
- 15 déc. 2003
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 11/00 (2006.01)F24H 7/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 1617/01 15.10.2001
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Walter Bornscheuer
45239 Essen
Thomas Kupka
50672 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.