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Brevet suisse · CH693723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693723
Numéro de demande
CH003233/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1991
Publié
31 déc. 2003
Délivré
31 déc. 2003
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 5/06 (2006.01)
G01L 13/00 (2006.01)
B64D 43/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.