Composition parasiticide pour petits mammifères
Brevet suisse · CH693732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693732
- Numéro de demande
- CH000501/1999
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 15 sept. 1997
- Publié
- 15 janv. 2004
- Délivré
- 15 janv. 2004
- Radié
- 14 sept. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 47/02 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 96/11446 19.09.1996
- Demande PCT
- PCT/FR1997/001548 15.09.1997
- Publication PCT
- WO1998/011780 26.03.1998
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.09.2017
- 9 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Anne-Marie Huet
31400 Toulouse, FR
Bruno Julia
31300 Toulouse, FR
Jean-Pierre Etchegaray
31100 Toulouse, FR
André Veil
31270 Cugnaux, FR
Philippe Jeannin
31170 Tournefeuille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.