Tragbahrengestell

Brevet suisse · CH693842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693842
Numéro de demande
CH001470/1996
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1996
Publié
15 mars 2004
Délivré
15 mars 2004
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 1/06 (2006.01)
Priorité
CH 1738/95-1 13.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Schnydrig AG

Industriestrasse, 3700 Spiez

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Jürg Schwengeler

3613 Steffisburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.