Resonanzoszillator

Brevet suisse · CH693868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693868
Numéro de demande
CH000490/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1999
Publié
15 mars 2004
Délivré
15 mars 2004
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03B 5/36 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.