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Brevet suisse · CH693871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693871
Numéro de demande
CH002226/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1999
Publié
31 mars 2004
Délivré
31 mars 2004
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 53/12 (2006.01)
B23D 55/08 (2006.01)
B27B 13/10 (2006.01)
Priorité
DE 198 60 462.9 28.12.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 20 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn → Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans Swissreg le 20.08.2009

  3. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Aldo di Nicolantonio

4565 Recherswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.