Gazéificateur de biomasse

Brevet suisse · CH693929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693929
Numéro de demande
CH001840/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1999
Publié
30 avr. 2004
Délivré
30 avr. 2004
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10J 1/00 (2006.01)
Priorité
IN 2273/Mas/98 09.10.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Registrar, Indian Institute of Science

Bangalore 560 012, Karnataka, IN

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Hanasoge Suryanarayana Avadhany Mukunda

Bangalore 560 012, Karnataka, IN

Palakat Joseph Paul

Bangalore 560 013, Karnataka, IN

Nagamangala KrishnaIyengar Sriranga Rajan

Malleswaram, West, Bangalore 560 055, IN

Srinivasaiah Dasappa

Rajanjinagar, Bangalore 560 010, Karnataka, IN

Guruaja Rao Sridhar

Bangalore 560 079, Karnataka

Hunasenahalli Venkatesharao Sridhar

Bangalore 560 086, Karnataka, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.