Dispositif de mur portatif
Brevet suisse · CH693931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH693931
- Numéro de demande
- CH000280/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2003
- Publié
- 30 avr. 2004
- Délivré
- 30 avr. 2004
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01F 15/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.