Alliage à base de cuivre

Brevet suisse · CH693948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693948
Numéro de demande
CH000496/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2003
Publié
14 mai 2004
Délivré
14 mai 2004
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 1/08 (2006.01)
C22C 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 14 mai 2004

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Faubourg du Lac 2, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  3. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

SWISSMETAL BOILLAT SA

2732 Reconvilier

Mandataire

P&TS SA

Patents & Technology Surveys SA

Rue des Terreaux 7 Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stéphane Gilliéron

2710 Tavannes

Ung Quoc Tran

2504 Bienne

Emmanuel Vincent

2610 St-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.