Flügelgitter für einen Hauptflügel

Brevet suisse · CH693949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH693949
Numéro de demande
CH001030/1999
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1999
Publié
14 mai 2004
Délivré
14 mai 2004
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 23/06 (2006.01)
B64C 3/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ivo Stengele

8032 Zürich

Inventeur

Ivo Stengele

8032 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.